Marque enregistrée - Marque en non vigueur
"des REMES"
Numéro de dépôt :
1360661
Date de dépôt :
17/06/1986
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
17/06/1996
Présentation de la marque "des REMES"
Déposée le 17 juin 1986 par MAUPOIL JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « "des REMES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque "des REMES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360661.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "des REMES" est expirée depuis le 17 juin 1996.
MAUPOIL JEAN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49